MENTIONS LEGALES   

 

Mentions légales, Confidentialité et Responsabilités

 

> Propriétaire du site:
Académie des Médecines Naturelles et Reboutologie®

 

> Rédacteur & Communiqué :
Académie des Médecines Naturelles et Reboutologie®

 

Au sujet du contenu du site:

L'Académie a la propriété exclusive du contenu, des matériaux ainsi que des informations publiées sur ce site Web ou en détient les droits de licence exclusifs.

L'Académie  s'efforce en toute bonne foi de fournir des informations exactes, complètes et actuelles. Malgré cela, le site Web ainsi que son contenu, les matériaux, les informations et les logiciels proposés aux utilisateurs sont fournis " tels quels " et sans aucune garantie ou assurance de quelque sorte, expresse ou implicite.

 

L'accès à ce site et son utilisation sont aux risques et périls de l'utilisateur. L'Académie   ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, fortuits ou prévisibles qui pourraient résulter de l'utilisation de ce site ou y être liés. Aucun contenu, matériau ou information proposé sur ce site ne peut affecter nos conditions de vente.
L'Académie  se réserve toute latitude pour, soit totalement soit partiellement, modifier ce site ou en cesser l'exploitation et ne s'estime pas tenue de l'annoncer. De même, la société n'a aucune obligation d'actualiser ce site Web régulièrement.

 

Les liens hypertextes vers les sites Web tiers n'impliquent pas une approbation de leur contenu de la part de L'Académie , qui ne saurait être tenue pour responsable de leur disponibilité ou de leur contenu. L'activation d'un lien vers ces sites Web intervient aux risques et périls de l'utilisateur.

 

Toute réclamation ou tout procès intervenant en rapport avec ce site Web ou son utilisation est soumis aux lois du pays où est enregistré le siège de L'Académie  .

 

Confidentialité et Responsabilités

 

En consultant, parcourant et/ou utilisant ce Site,

vous acceptez les conditions suivantes :

 

1. Le contenu (informations, communications, images et sons contenus directement ou indirectement sur le site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH) est fourni par L'Académie  , ses filiales, les fournisseurs de contenus indépendants et des tiers. Les contenus du site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH sont protégés par les droits de copyright © de L'Académie  ou de ses filiales, de fournisseurs de contenus indépendants ou de tiers. Tous droits réservés. Les contenus de L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH ne peuvent être reproduits, modifiés, transférés, distribués, publiés, téléchargés, affichés ou transmis sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, y compris la reproduction ou l'enregistrement électronique ou mécanique, sans l'autorisation écrite préalable de L'Académie  . Vous vous engagez à faire un usage exclusivement privé du matériel et du contenu fourni ou présenté par L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH et à ne pas les utiliser ni les distribuer à des fins commerciales.

 

2.L'Académie   emploiera tous les moyens à sa disposition pour maintenir le site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH en état de bon fonctionnement. L'Académie   décline toute responsabilité liée aux conséquences de défauts existants sur L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH Vous n'avez aucune garantie concernant le fait que L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH ou son contenu ne comportent pas d'erreur ou conviennent à l'usage particulier que vous voulez en faire. L'Académie   se réserve le droit de modifier à tout moment le site ou son contenu, et de modifier, remplacer ou supprimer les services proposés.

 

3. L'accès aux informations contenues sur le site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH est subordonné à votre acceptation du fait que nous déclinons toute responsabilité pour les actions que vous entreprenez sur la base des informations contenues sur le site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH L'Académie   ne saurait être tenu responsable au cas où l'usage que vous faites des informations ou du matériel de L'Académie   rendrait nécessaire l'intervention d'un service après-vente, de dépannage ou de remise en état de l'équipement ou des données ; vous vous engagez à supporter tous les frais afférents aux cas susmentionnés. L'Académie   se réserve le droit de facturer l'accès à certaines informations sur le site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH L'Académie   vous informera sur les services ou les informations dont l'accès est payant.

4. Si votre PC ne supporte pas la technologie incluant, entre autres, le système d'encodage, ou la technologie flash, il se peut que vous ne puissiez pas accéder à certains services ou informations sur L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH

 

5. Vous ne pouvez reproduire aucun matériel provenant du site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH sur un autre serveur sans l'autorisation écrite préalable de L'Académie  . Toute utilisation non autorisée des contenus du site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH, prévue par cette clause, peut constituer une infraction à la réglementation sur le droit d'auteur, sur les marques commerciales ou de toute autre loi suisse.

 

6. Vous reconnaissez que L'Académie  n'a aucun contrôle sur le matériel pouvant être accessible par le biais du site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH, pour lequel L'Académie  décline toute responsabilité. De même, L'Académie  ne saurait être réputé comme ayant approuvé le contenu.

 

7. En nous soumettant un matériel quelconque via le site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH, via e-mail ou par tout autre moyen, vous agissez en toute connaissance du fait que L'Académie  peut reproduire, modifier, distribuer ou créer un produit dérivé de ce contenu sous une forme quelconque. Vous garantissez le fait que ce matériel est susceptible d'être publié et vous acceptez de nous indemniser si un tiers engage une action à notre encontre en lien avec le matériel que vous nous avez communiqué. Vous engagez votre responsabilité en autorisant L'Académie  à publier le matériel que vous lui transmettez et/ou à l'utiliser librement en tout ou partie pour nos produits ou services, et vous renoncez à engager une action quelconque à notre encontre en lien avec cette procédure.

 

8. Dans certaines rubriques du site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH, nous pouvons vous demander de fournir des renseignements personnels qui nous permettront de vous tenir informé des derniers produits et services après votre visite du site. Les renseignements personnels seront traités conformément à la protection des données personnelles.

 

9. Vous vous engagez à ne pas causer, soit directement soit par l'intermédiaire de tiers, de préjudice ou de nuisance d'aucune sorte à L'Académie  , à ses clients ou aux utilisateurs du site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH Vous vous engagez à ne pas utiliser L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH pour transmettre ou afficher des contenus à caractère diffamatoire, infamant, obscène ou menaçant, ou susceptibles d'être considérés comme une nuisance ou un préjudice pour L'Académie   ou pour toute autre personne, ou qui ait un caractère illicite. Vous vous engagez à ne pas utiliser L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH de façon à rendre tout ou partie du site inopérant, défectueux, moins efficace ou détérioré, de quelque façon que ce soit.

 

10. Le service est accessible par le biais du World Wide Web, qui est indépendant de L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH et de L'Académie  . L'utilisation du World Wide Web se fait à vos seuls risques et est soumise aux lois et réglementations nationales et internationales. L'Académie   ne saurait être tenu responsable des informations ou des services que vous trouverez sur le World Wide Web.

 

11. L'Académie  décline toute responsabilité pour les dommages, les frais, le manque à gagner, la perte de données ou tout autre préjudice indirect pouvant résulter de l'utilisation, de l'incapacité d'utilisation ou d'accès ou d'une panne, de l'interruption ou de la suppression de tout ou partie du service à quelque moment que ce soit. L'Académie  exclut toute responsabilité contractuelle, civile (y compris par négligence) ou autre en ce qui concerne la précision, la conformité, la qualité ou l'intégralité de toutes les informations, ainsi que la valeur et l'intégrité des biens et services proposés par des tiers par le biais du site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH Vous reconnaissez que nous n'avons aucun contrôle sur le matériel présenté sur le World Wide Web pouvant être accessible par le biais du site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH, pour lequel L'Académie   décline toute responsabilité.

 

12. Nous sommes en droit de suspendre ou de modifier tout ou partie des services proposés sur le site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH à tout moment et à notre seule discrétion. L'Académie  se réserve le droit de modifier les conditions du présent contrat si nécessaire, ces modifications devenant effectives dès leur publication sur le site L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH

 

En continuant à utiliser L'Académie & REBOUTOLOGIE.CH, vous êtes réputé avoir accepté ces modificationset présentes mentions.